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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 1984 ?
Mode de classement
Les documents ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du fonds, les articles sont présentés ici dans un ordre logique, ce qui explique que les numéros d'articles ne se suivent pas.
Les articles éliminés selon la réglementation en vigueur à la date de la réinformatisation (2020), ne sont pas mentionnés ici.
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbaux, résultats, affiches, composition des bureaux de vote.
Conditions d'accès
Communicable (Immédiatement communicable sous réserve d'informations couvertes par le secret de la vie privée (50 ans))
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