Conseils du 27 janvier, 24 mars et 28 avril 2009

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93WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR

Date

2004-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2010

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR/1-3

Date

2009

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.