93WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR

Date

2004-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR/1-3

Date

2009

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 27 janvier, 24 mars et 28 avril 2009

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR/1

Date

2009