107W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 01/02/1999
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Criée municipale, travaux : subvention, arrêté, correspondance (1986-1990) ; Paiement d'indemnité : tableau, correspondance (1986) ; Littoral, travaux : correspondance (1987-1992), arrêté (1990) ; Dégâts de l'ammoniac en Basse-Loire, travaux : correspondance, subvention (1987) ; Technip, travaux : correspondance, demande de subvention, déclaration de Joël Batteux (1988) ; Contrat de Plan hydro alcoolique agricole, travaux : demande de subvention, correspondance (1990) ; Commission de Arc Atlantique : correspondance (1990) ; agriculture : demande de subvention, correspondance (1990) ; Bourse de Nantes : correspondance (1990) ; Logements, création : presse, projet, guide des subventions régionales (1990), compte-rendu de réunion (1990) ; Atelier-relais, construction : subvention, arrêté, correspondance (1991) ; Centre Culturel, construction : demandes de subventions, correspondance (1992-1994) ; Centre Hospitalier, travaux : correspondance (1992) ; Réseau d'équipementier agro-alimentaire, création : demande de subvention, correspondance (1994), charte des relations commerciales et techniques ; Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de la gestion de la Région (1989-1994) : rapport du président (1995), remarques du président ; Observations à la gestion de l'Association de la Revue 303 : correspondance (1995).
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