Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1931: 131 route de Guérande (2002), n°1932: 2 route du Haut Rocher (2002), n°1933: 9 route de Marsac (2002), n°1934 : route de la Villès Molle (2002), n°1935 : 77 route du Passouer (2002), n°1936 : chemin des Pietins (2002), n°1937 : 7 route des Aubinais (2002), n°1938 : 89 route de Dissignac (2002), n°1939 : 4 route de Gavy (2002), n°1940 : route du Cromlech (2002), n°1941 : route des Virées Gilles (2002), n°1942 : route du Cromlech (2002), n°1943 : 151 route du Sabot d'Or (2002), n°1944 : 54 route des Aubinais (2002), n°1945 : route de la Fontaine Tuaud (2002), n°1946 : route de la Villès Molle (2002), n°1947 : 2 Route de l'Ile de Leaufouis (2002), n°1948 : 44 chemin de Trévélan (2002), n°1949 : route de Fondeline (2002), n°1950 : 20 route des Fosses martineaux (1976), n°1951 : zone Industrielle de la Noe d'Armangeo (ZI) (2002).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002
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