Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

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377WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90

Origine

CARENE / Direction / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR/1-4

Date

2018

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.