377WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90

Origine

CARENE / Direction / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR/1-4

Date

2018

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR/4

Date

2018