Bureaux du 8 février, 29 mars, 12 avril et 10 mai 2005.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

13WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/6-10

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.