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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 1986
Mode de classement
Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, l'ordre logique a été rétabli, ce qui explique que les cotes puissent être présentées dans le désordre.
Mots clés matières
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Élection des membres du comité du fonds de péréquation : liste, bulletin de vote, correspondance (1949); élection de deux locataires au Conseil d'administration de l'Office d'HLM (1953, 1963) ; élection des représentants des organismes mutualistes (1951) ; sectionnement électoral (1951) ; Centre régional de la propriété forestière : listes électorales et affiches (1966-1978) ; élection au Conseil départemental de l'enseignement primaire : additif au supplément du bulletin départemental de l'enseignement primaire (1967) ;
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
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