Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2015
Présentation du contenu
Ressources humaines, organisation des services, séminaires des élus du groupe majoritaire, projet de développement durable Saint-Nazaire 2015, autre dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Choix de l'opérateur (2003-2004) ; vente à APSYS (2004-2006) ; réalisation des travaux (2003-2011) ; aménagement de la place de l'Amérique latine (2006-2009) ; création du centre commercial : conclusions de l'enquête publique (2006) ; exploitation du site : correspondance (2007-2011) ; réflexion sur les charges d'exploitation (2011-2012) ; aménagement de voirie (2012).
Notes
Les documents conservés sont des copies, parfois annotées
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