39WCAR
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes-membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient, pour le conseil du 16 octobre 2007, un CD concernant la délibération n°11 et pour le conseil du 13 novembre 2007, un CD concernant la délibération n°03.