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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2 janvier 2009
Présentation du contenu
Fonctionnement du Service patrimoine immobilier, entretien, réhabilitation et sécurité des bâtiments.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Présentation du contenu
Contrôles : décision, marchés, CCAP, CCTP, Cahier des Charges Particulières (CCP), rapports d'analyse des offres, correspondance, documents de travail
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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