Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1761 : 38 bis route des Carrois de Cuneix (1994), n°1762 : 31 route du Costebelle (1994), n°1763 : 14 rue Gaston Guilloré (1994), n°1764 : 34 route des Commandières (1994), n°1765 : route de Ker David (1994), n°1766 : route de la Ville Heulin (1994), n°1767 : 18 chemin de Trévélan (1994), n°1768 : 163 route de Saint-Marc (1994), n°1769 : route des écobuts (1995), n°1770 : 32 route du Cromlech (1995), n°1771 : 11 route des Landes (1995), n°1772 : 85 route du Cromlech (1995), n°1773 : 12 route de Brais (1996), n°1774 : 5 route du Vivier (1995), n°1775 : 17 route du Quemeneau (1995), n°1776 : 12 route de Marsac (1995), n°1777 : route du Quemeneau (1995), n°1778 : 5 route du Vivier (1995), n°1779 : 17 route de Quemeneau (1996), n°1780 : 19 route du Quemeneau (1996), n°1781 : 37 route de la Villès Molle (1996), n°1782 : 3 route du Vivier (1996), n°1783 : 31 route des Aubinais (1996), n°1784 : 84 bis route des Carrois de Cuneix (1995), n°1785 : 10 allée de la Nature (1996).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.