167WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2012

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/1-3

Date

2011

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseil du 21 juin 2011

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/2

Date

2011

Présentation du contenu

Contient un CD pour les délibérations 07 et 17.