3W : Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Cote/Cotes extrêmes

3W/36-3W/38

Date

1946-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commission paritaire et commission de réforme

Cote/Cotes extrêmes

3W/38

Date

1953-1967

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Examen de situations individuelles ; élection des délégués du personnel : arrêtés, procès-verbaux, listes des candidats, certificat médical, notes, correspondance, documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1967