316W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 29/01/2009
Présentation du contenu
Bâtiments scolaires et sportifs, Hôtel de Ville, sinistres.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rénovations : décision, CCAP, CCPT, marché, descriptif des travaux, étude, certificat de capacité, appréciation technique, attestations, document financier, correspondance, 27 photos, notes, plans
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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