Commission d'appels d'offres ; Permis de Construire ; Dossier de consultation des entreprises (DCE)

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76WCAR: Aménagement opérationnel

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Aménagement opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Construction de locaux associatifs pour l'Union Méan Penhoet (UMP), rue Jules Verne à Saint-Nazaire (contrat cadre CARENE région Pays de la Loire 2002-2003)

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/20-23

Date

2003-2006

Commission d'appels d'offres ; Permis de Construire ; Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/21

Date

2004-2005

Présentation du contenu

CCAP, règlement de la consultation, planning prévisionnel, avis d'appel public à la concurrence, acte d'engagement, analyse des offres, attribution des marchés, demande, plans, notice d'accessibilité handicapés, notice de sécurité, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), plan général de coordination sécurité et protection de la santé, rapport relatif à la sécurité incendie, rapport initial mission solidité, plans [+ 2 CD ROMS]