Association « Tourisme et loisirs »

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457W : Cellule administrative Ville éducative et créative : subventions et conventions

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Cellule administrative Ville éducative et créative : subventions et conventions

Cote/Cotes extrêmes

457W

Date

2010-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

Modalités d'entrées

Versement, 2016

Présentation du contenu

Subventions aux associations, délibérations et décisions relatives à des conventions, partenariats ou tarifs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive, à l'exception de dossiers à trier ou éliminer à terme.

Mots clés matières

Administration générale, Vie associative

Subventions aux associations

Cote/Cotes extrêmes

457W/1-113

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Correspondance, demandes, bilans d'activité

Association « Tourisme et loisirs »

Cote/Cotes extrêmes

457W/113

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

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