424W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/10/2014
Présentation du contenu
Fonctionnement et activités
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, documents de travail, programmes, comptes rendus, notes, bilans budgétaires, délibérations municipales, arrêté, dossiers sécurité
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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