9WCAR: Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/16-30

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/18-30

Date

2001-2005

Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/27

Date

2004