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665W : Petite enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

665W/

Date

1979-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,4 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Educative et créative / Direction Petite Enfance / Unité multi-accueils

Modalités d'entrées

Versement, le 13/03/2024

Conditions d'accès

Dossiers médicaux d'enfants sortis entre 2011 et 2018 communicables après 120 ans, à éliminer au bout de 28 ans, soit en 2039. Dossiers individuels du personnel de la Petite enfance communicables après 80 ans, soit en 2103

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Relations avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

Cote/Cotes extrêmes

665W/19

Date

2010-2019

Présentation du contenu

Convention d'objectifs et de financement ; contrat d'aides financières ; comptes-rendus de réunion ; règlement de fonctionnement d'établissements d'accueil collectif ; correspondance ; appels à projet ; règlement formation ; règlement interne du personnel, règlement intérieur utilisation des véhicules de service Ville et CCAS ; règlement intérieur ; charte des relations sociales ; protocole CAF PMI : contrat d'accueil et d'accompagnement, 2017-2018.