Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 13/03/2024
Conditions d'accès
Dossiers médicaux d'enfants sortis entre 2011 et 2018 communicables après 120 ans, à éliminer au bout de 28 ans, soit en 2039. Dossiers individuels du personnel de la Petite enfance communicables après 80 ans, soit en 2103
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention d'objectifs et de financement ; contrat d'aides financières ; comptes-rendus de réunion ; règlement de fonctionnement d'établissements d'accueil collectif ; correspondance ; appels à projet ; règlement formation ; règlement interne du personnel, règlement intérieur utilisation des véhicules de service Ville et CCAS ; règlement intérieur ; charte des relations sociales ; protocole CAF PMI : contrat d'accueil et d'accompagnement, 2017-2018.
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