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2ADM : Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

2ADM/1-164

Date

1945-2024

Description physique

10,40 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versement continu

Accroissements

Les registres de délibérations versés aux Archives ont vocation à intégrer cette série.

Mode de classement

Classement chronologique

Autre instrument de recherche

Voir aussi la série 1ADM répertoriant les procès-verbaux des conseils municipaux.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique (mutualisée) / Direction juridique et commande publique / Service assemblée et gestion locative

25 avril 1964 au 13 février 1965

Cote/Cotes extrêmes

2ADM/20

Date

1964-1965