Dévasage de la Base Sous-Marine : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, registre d'enquête publique, certificat d'affichage, note, extrait du projet d'immersion de produits de dragage issus de la base sous-marine, 1998.

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196W : Cabinet - Élus

Déplier tous les niveaux

Dossiers du Secrétariat des Élus du Groupe Majoritaire pour Gérard Mauduit.

Cote/Cotes extrêmes

196W/01-13

Date

1986-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,30 ml

Localisation physique

COOP/37/A

Origine

Ville de Saint-Nazaire/Cabinet du Maire/Secrétariat des Elus du Groupe Majoritaire

Modalités d'entrées

Versement, 2003

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Politique de la Ville, participation citoyenne, Espace public, Époque contemporaine

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Dévasage de la Base Sous-Marine : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, registre d'enquête publique, certificat d'affichage, note, extrait du projet d'immersion de produits de dragage issus de la base sous-marine, 1998.

Cote/Cotes extrêmes

196W/09

Date

1998

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