259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/45-46

Date

1995-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

DDRN et entreprises

Cote/Cotes extrêmes

259W/46

Date

1995-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Liste des entreprises de Saint-Nazaire (1995) ; projet de transfert de l'entreprise Jouan : fiche contact, analyse financière (1995) ; dépôt de bilan de la société N2 A : correspondance (1995) ; comportement des entreprises : enquête (1996) ; implantations de l'association Bois Vivre, des entreprises Océa et Chailloux : correspondance (1995-1996) ; liquidation de la société Quétin : rapport et correspondance(1995-1997) ; société Géomatech : présentation (1997) ; Socofag : correspondance sur des nuisances (1997) ; actions pour la création d'entreprises dans l'agglomération : présentation (1997) ; Lapeyre : courrier de dénonciation du projet par la CAPEB (1999) ; entreprise MTTM : correspondance sur l'évolution portuaire (2000).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000