413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.
Conditions d'accès
Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Plan communal de sauvegarde (sur CD-Rom), schéma départemental des plans blancs de Loire-Atlantique, plan départemental de pandémie grippale, correspondance, règlementation, relevés de décisions du comité de suivi "influenza aviaire", note de service ministérielle, communiqué de presse.
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