Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, avril 2007
Présentation du contenu
Contrat emploi solidarité (CES), contrat emploi ville, objecteurs de conscience, service national ville, contrat emploi formation, sapeurs-pompiers volontaires, médaille d'honneur communale, recensement, élections prud'homales.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance, extraits des délibérations, compte-rendu ; arrêtés nominatifs pour les logements de fonction ; convention, avenant, questionnaire relatifs à la déparementalisation ; dossiers individuels nominatifs de A à J.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000
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