665W : Petite enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

665W/

Date

1979-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,4 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Educative et créative / Direction Petite Enfance / Unité multi-accueils

Modalités d'entrées

Versement, le 13/03/2024

Conditions d'accès

Dossiers médicaux d'enfants sortis entre 2011 et 2018 communicables après 120 ans, à éliminer au bout de 28 ans, soit en 2039. Dossiers individuels du personnel de la Petite enfance communicables après 80 ans, soit en 2103

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

665W/7-18

Date

2000-2019

Cote/Cotes extrêmes

665W/10-18

Date

2006-2020

Les structures

Cote/Cotes extrêmes

665W/10

Date

2006-2020

Présentation du contenu

Déclaration, arrêté et autorisation d'ouverture : déclaration d'un centre de loisirs à l'année, tarifs, règlement intérieur, composition des équipes, projet d'accueil individualisé, protocole des soins d'urgence, protocole d'accueil individualisé ; arrêté, décision, avis technique ; règlement de fonctionnement ; règlement intérieur de la pause méridienne ; comptes-rendus de visite ; procédures médicales en accueil collectif ; études.