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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 13/03/2024
Conditions d'accès
Dossiers médicaux d'enfants sortis entre 2011 et 2018 communicables après 120 ans, à éliminer au bout de 28 ans, soit en 2039. Dossiers individuels du personnel de la Petite enfance communicables après 80 ans, soit en 2103
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Déclaration, arrêté et autorisation d'ouverture : déclaration d'un centre de loisirs à l'année, tarifs, règlement intérieur, composition des équipes, projet d'accueil individualisé, protocole des soins d'urgence, protocole d'accueil individualisé ; arrêté, décision, avis technique ; règlement de fonctionnement ; règlement intérieur de la pause méridienne ; comptes-rendus de visite ; procédures médicales en accueil collectif ; études.
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