Séance du 15 décembre 2020

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435WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

435WCAR

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Service Assemblées

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Mots clés producteurs

CARENE / Service Assemblées de la CARENE

Conseils communautaires : convocations, ordre du jour, pouvoirs, comptes rendus, certificats d'affichage, dossiers par délibérations (délibération, pièces annexes, certificat d'acquittement)

Cote/Cotes extrêmes

435WCAR/1-4

Date

2020

Séance du 15 décembre 2020

Cote/Cotes extrêmes

435WCAR/4

Date

mardi 15 décembre 2020

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