Subventions Haut niveau

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

414W : Activité et fonctionnement de la Direction des sports et de l'Office municipal des sports

Déplier tous les niveaux

Activité et fonctionnement de la Direction des sports et de l'Office municipal des sports

Cote/Cotes extrêmes

414W

Date

1944-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville éducative et créative / Direction des sports et du nautisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/12/2013

Mots clés matières

Subventions

Cote/Cotes extrêmes

414W/27-414W/32

Date

1996-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Subventions Haut niveau

Cote/Cotes extrêmes

414W/27

Date

1996-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, conventions, dossiers de demandes, budgets prévisionnels, comptes rendus de séances du conseil municipal

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.