Aide à la recherche

76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/27-28

Date

2002-2006

Permis de construire ; Phase PROjet (PRO) ; Correspondances ; Avenants ; Commission d'Appel d'Offres ; Bordereau des prix ; CCTP, CCAP, acte d'engagement, règlement de consultation ; Plans ; Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) ; Contrôle technique ; Planning

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/28

Date

2004

Présentation du contenu

Demande, acte d'engagement, règlement de consultation, CCAP, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif