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259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/54-60

Date

1996-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Cote/Cotes extrêmes

259W/58-60

Date

1989-2005

Ecoles maternelles, primaires et collèges

Cote/Cotes extrêmes

259W/58

Date

1989-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

 Classement en ZEP (Zone d'Education Prioritaire) ; effectif scolaire : étude prospective de la population scolarisée (novembre 1995), note technique sur l'école Jules Simon (janvier 1997), procédure et schémas des inscriptions (1997) ; logements de fonction : diagnostic, correspondance, rapport  (1996-1998) ; restructuration du groupe scolaire Ernest Renan : correspondance (1998) ; rencontre avec l'Inspecteur d'Académie : dossier de préparation et synthèse (1999).