93WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR

Date

2004-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2010

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR/4-7

Date

2009

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureaux du 8 septembre et 13 octobre 2009

Cote/Cotes extrêmes

93WCAR/6

Date

2009