Aide à la recherche

29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), des Prud'hommes et Jury criminel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

29W

Date

1979-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, le 01/04/1988

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982

Cote/Cotes extrêmes

29W/01

Date

1982

Modalités d'entrées

Candidatures et bulletins de vote ; procès-verbaux ; liste électorale