3W : Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Cote/Cotes extrêmes

3W/66-3W/72

Date

1945-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Syndicat mixte du port de plaisance de Villès-Martin

Cote/Cotes extrêmes

3W/69

Date

1964-1984

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Commission permanente d'enquête, Comité syndical, projet de port de plaisance : arrêté, délibération, procès-verbaux, statuts, rapports, cahiers des charges, documents financiers, comptes rendus, correspondance, notes, presse, JO, plans, carte postale.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable