184WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR

Date

2011-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,70 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR/5-12

Date

2011-2012

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureau du 18 décembre 2012.

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR/12

Date

2012