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259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/37-44

Date

1993-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Concours maîtrise d'oeuvre, opération « Saint-Nazaire Immaculé centre bourg »

Cote/Cotes extrêmes

259W/38

Date

2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Règlement, programme, prescriptions techniques, chartes, photographies, plans, schéma directeur urbain, extrait du plan d'occupation des sols, étude des sols, contraintes, étude « portrait démographique de la Carene ».