3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président de la CARENE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3RCAR

Date

2001-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Origine

CARENE / Assemblées

Modalités d'entrées

Versements

Accroissements

Entrée en continu

Autre instrument de recherche

Depuis novembre 2011, les arrêtés et les décisions ne sont plus reliés dans un même registre. Pour les décisions postérieures, consulter l'inventaire 3RRCAR.

Registre des arrêtés du 30/09/2020 au 15/12/2020

Cote/Cotes extrêmes

3RCAR/58

Date

2020