298W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2008
Présentation du contenu
Marchés n° 05-001 à 05-289
En principe chaque marché est composé de la façon suivante : RDC, publicité, AE, CCAP, CCTP, pièces fiscales, rapport, "non retenus", délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A revoir. Non inventorié dans Kentika
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation et élimination à terme
Cote/Cotes extrêmes
Date
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