

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1856 : 4 route des Carrois de Cuneix (1999), n°1857 : 83 route de la Villès Bousseau (1999), n°1857 : route de la Villès Bousseau (1999), n°1858 : route de Brais (1999), n°1859 : 84 route de Dissignac (1999), n°1860 : 11 route de Géorama (1999), n°1861 : 113 route de la Villès Bousseau (1999), n°1862 : route de la Fontaine Tuaud (1999), n°1863 : 75 route de Dissignac (1999), n°1864 : 17 route des Aubinais (1999), n°1865 : 63 route de la Motte Allemand (1999), n°1866 : 107 route de la Villès Molle (1999), n°1867 : 10 route des Fosses martineaux (1999), n°1868 : 86 route de la Côte d'Amour (1999), n°1869 : 39 route de Marsac (2000), n°1870 : 12 route de Saint-Sébastien (2000), n°1871 : impasse de l'Ile des Fréchailles (2000), n°1872 : 6 chemin de Berrien (2000), n°1873 : 23 route du Quemeneau (2000), n°1874 : chemin de la Croix Bertho (2000), n°1875 : 41 route de la Montagne (2000).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999
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