413W : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

1934-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

11,9

Origine

Service Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.

Conditions d'accès

Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.

Cote/Cotes extrêmes

413W/98-101

Date

1986-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Mise en conformité hygiène des halles et marchés

Cote/Cotes extrêmes

413W/99

Date

2002-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

 Correspondance, fiches financières détaillées, compte-rendu de séance du conseil municipal, feuilles de route, notes de service, rapport d'inspection, fiche de synthèse, compte-rendu de réunion, dossier FISAC, circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels, documents de travail.