2ADM
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Accroissements
Les registres de délibérations versés aux Archives ont vocation à intégrer cette série.
Mode de classement
Classement chronologique
Autre instrument de recherche
Voir aussi la série 1ADM répertoriant les procès-verbaux des conseils municipaux.
Mots clés matières