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269W : Gestion de personnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

269W

Date

1944-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,4 ml

Origine

Direction des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versement, avril 2007

Présentation du contenu

Contrat emploi solidarité (CES), contrat emploi ville, objecteurs de conscience, service national ville, contrat emploi formation, sapeurs-pompiers volontaires, médaille d'honneur communale, recensement, élections prud'homales.

Mots clés matières

Ressources humaines

Médaille d'honneur communale ; promotions ; recensement ; élections prud'homales

Cote/Cotes extrêmes

269W/44

Date

1944-1999

Présentation du contenu

Attribution de la médaille d'honneur communale : correspondance, arrêtés ministériels et préfectoraux, liste des bénéficiaires, instructions (1944-1980) ; promotions : répertoire alphabétique 1975-1986, dossiers des promotions annuelles (1975-1991) ; recensement : arrêté municipal, note d'information, fiches de postes (1999) ; élections prud'homales : déclarations nominatives des salariés et employeurs (1992,1997).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999