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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 10/05/2000
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tranches 1 à 3 : commission du développement économique et industriel, compte-rendu de réunion, délibérations, dossier de demande de subvention, convention entre la commune et la SONADEV (Société Nazairienne de Développement), avenant, arrêtés de financement, plan, dossiers de demande de subvention du Conseil Général et du Fonds d'Intervention pour l'Aménagement du Territoire (FIAT) et Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) hors quotas, convention de réalisation, cahier des clauses techniques particulières, convention d'étude, convention de financement, certificat administratif, note récapitulative
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction d'Ateliers relais 1 et 2 : dossier de demande de subvention, courriers, dossier de délibération, délibération, convention, arrêté de financement ; réhabilitation du Parc des expositions : délibération, courriers, arrêtés, projet de convention de financement, convention ; réhabilitation de l'atelier mécanique n°1 : dossier de délibération, courriers, arrêtés, attestation, note, convention, délibérations contrats ; bâtiment Chaduju, zone de l'étoile du Matin : dossier de délibération, dossier de demande de subvention, arrêtés, courriers, convention, avenant ; quai de Méan, réhabilitation de la friche industrielle : dossier de délibération, arrêtés, courriers, convention, avenant ; modernisation de l'aéroport : délibération, courriers
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