M09055.01 Jouin, M09055.07 Séro, M09055.04 Arts des Sols carrelage faïence, M09055.03 Martinez cloisons, M09055.02 Menuiseries de l'Estuaire, M09055.05 Ouest plomberie et M09055.06 Gestal, plomberie : restructuration des sanitaires de l'école Carnot ; M09008.03 Saniv Couv : restructuration des locaux de l'ex Faberger ; M09106.02 ST2 Anjou Miroiteries Menuiseries : pose de bargade, paiement unique soldant ; M09003.01 Lucas Métallerie et M09033.02 Bretagne Emaillage : restauration des vignettes Tintin ; M09098 Satorre Jorge et M09201 Figarella Dominique : réalisations d'œuvres, pas de justificatif pour solde ; M09247 Stam : déplacement de statue du square du Souvenir Français, paiement unique soldant ; M09287 Enzo : conception d'œuvre, paiement unique soldant ; M09064.03-04-05 Huet Peinture : travaux de ravalement des écoles ; M09063.01 Jouin, M09063.02 Menuiseries de l'Estuaire, M09063 07 Séro, M09063.03 Goa, M09063.04 Art des sols et Kilicaslan, M09063.05 LC Peinture et M09063.06 Gestal : restructuration des sanitaires du groupe scolaire Léon Blum.

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010