384W/1-9
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 13/07/2011
Présentation du contenu
Délibérations, tableaux d'amortissement, convention
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Notes
Dossiers suivis par Olivier Richard.Compétence transférée à la Carène. Les dossiers se trouvaient au service juridique de la Carène.
DUA : 10 ans après échéance du prêt
Eliminables en 2064
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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