Septembre à décembre 2002

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Aide à la recherche

2ADM : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Registres de délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

2ADM/1-164

Date

1945-2024

Description physique

10,40 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versement continu

Accroissements

Les registres de délibérations versés aux Archives ont vocation à intégrer cette série.

Mode de classement

Classement chronologique

Autre instrument de recherche

Voir aussi la série 1ADM répertoriant les procès-verbaux des conseils municipaux.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique (mutualisée) / Direction juridique et commande publique / Service assemblée et gestion locative

Septembre à décembre 2002

Cote/Cotes extrêmes

2ADM/104

Date

2002

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