259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/4-10

Date

1994-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Cote/Cotes extrêmes

259W/5-7

Date

1997-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Années 1997 et 1999

Cote/Cotes extrêmes

259W/5

Date

1997-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999