61WCAR: Affaires juridiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

61WCAR/1-13

Date

1996-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,40 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction juridique

Modalités d'entrées

Versement, 2010

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Transfert de compétence Piscines

Cote/Cotes extrêmes

61WCAR/2

Date

2001-2002

Notes

Tarifications; Conventions d'utilisation des équipements sportifs; Etude relative aux piscines sur le territoire de la CARENE; Etude préalable à la déclaration d'intérêt communautaire des piscines de la CARENE; SIVOM Région briéronne; Relations avec les communes membres