175WCAR/1-12
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 13/08/2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Commission consultative, plan départemental révisé, rapport d'évaluation environnementale, dossier d'enquête publique (compétence du Conseil général depuis la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales)
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