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259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/15-20

Date

1999-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Relations entre les communes, la SIERNA et la DDRN

Cote/Cotes extrêmes

259W/18

Date

2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Présentation du contenu

Protocole d'accord, notes, charte, statuts, communiqué de presse, motion, séminaire sur l'intercommunalité, règlement intérieur, exposé, compte-rendu, réunion de travail, comité technique paritaire.