Décisions d'avril à septembre 2015

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666W/: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Délibérations du Conseil municipal, des décisions et de leurs annexes: originaux

Cote/Cotes extrêmes

666W

Date

2011-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,1 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / DGA Performance Administrative Juridique Financière / Direction Juridique et Commande Publique / Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, le 19/03/2024

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Décisions prises par le Maire et leurs annexes

Cote/Cotes extrêmes

666W/01-11

Date

2011-2015