22WCAR


Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2008.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
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Date
Présentation du contenu
Contient 1 CD d'information Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS), présenté au bureau du 10 octobre 2006.